Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dans L'1000 Précision et sécurité du tir
M. GUENARD Jacques

Numéro de dépôt :
4091357
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2024
Dans L\'1000 Précision et sécurité du tir de GUENARD Jacques

Présentation de la marque Dans L'1000 Précision et sécurité du tir

Déposée le 16 mai 2014 par monsieur GUENARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Dans L'1000 Précision et sécurité du tir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur GUENARD Jacques domicilié(e) 2105 Route de Rétissinge - 01290 - BIZIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT domicilié(e) 44 RUE LEON PERRIN, CS 10017 - 01001 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

La marque Dans L'1000 Précision et sécurité du tir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dans L'1000 Précision et sécurité du tir est expirée depuis le 16 mai 2024.


M. GUENARD Jacques - 2105 Route de Rétissinge - 01290 - BIZIAT - France


CABINET JEAN-JACQUES LEVRAT - 44 RUE LEON PERRIN, CS 10017 - 01001 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Armes à feu ; munitions et projectiles ;

Jeux, jouets ; Matériel de tir à l'arc ; cibles électroniques ; armes factices ; jeux équipés d'émetteurs ou récepteurs de faisceaux lumineux et/ou rayons ; jeux d'adresse ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Stands de tir couverts ou en plein air (mise à disposition d'installations sportives).